Bonjour,
Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message
ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Monsieur,
Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande,
formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à
votre demande de communication :
Pièces communi...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Bonjour Monsieur Lacombe,
Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même
fait suite à votre requête formulée par mèl...