Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 15)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

Bonjour, j'ai cessé mon activité professionnelle. Je vous remercie de bien vouloir adresser votre demande à Nordine Lakhal, directeur par intérim...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Je serai absent(e) à partir du  17/04/2021 de retour le 26/04/2021.   Je vous répondrai à mon retour. Pour toute urgence merci de joindre : Michaë...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver un courrier de Madame le Maire concernant votre demande du 28 mars 2024.   Je vous remercie ég...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande de communication des relevés de vitesse sur les radars pédagogiques. Nous nous chargeons d’instr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du répertoire des informations publiques de la Ville de M...
Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 ma...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Assainissement non collectif
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard.

A l'attention de Madame le Préfet Madame le Préfet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs ain...
Bonjour, Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante: htt...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire. Nous procédons au recensement des éléments...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,  Nous avons bien réceptionné votre mail envoyé le 28 mars dernier.  Aux fins de traitement de votre demande tout en assurant la par...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Monsieur, Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...