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Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

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Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 1er juillet 2020. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Monsieur, Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Bonjour Monsieur le Président, Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ? Bien cordialement Laurent TIMMEL Dir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Bonjour Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous apportons réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement L’équipe Commu...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Bonjour Monsieur Coudercy,   Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé.

Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir. ht...
Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Bonjour, En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...