Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique'
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de
recours de Dem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons
transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Ces informations sont en ligne sur le site du Département :
https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les
données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .
Aboutie
Bonjour M. SAVAETE,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données
essentielles sont accessibles à partir du lien suivant :
[...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Courrier n° A21-03335
De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021
Objet : DEMANDE RECOURS
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Message comp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les
précisions suivantes :
L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...