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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Vidéoprotection
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
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Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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