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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Troyes le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Recours amiable envoyé à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vannes,
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Madame, Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
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Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre,
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Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
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Monsieur,
Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de
restauration ni de représentation sur la période demandée.
Cordialement...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Très en retard.
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Mairie - Dieppe le .
Très en retard.
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
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