Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 18)

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Guyane le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le 24 février 2021.

Très en retard.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 16 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de la liste des autorisations de v...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 28 mars 2024.

Supprimée par le demandeur.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Riedisheim le 13 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire d'informations publiques de la Commune de Riedisheim. Ce...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...

Attribution du marché de l'OPAHRU

Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le 12 juin 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Bayonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, J'écris pour effectuer un r...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 15 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, vous trouverez ci-joint : - un tableau synthétique des notes de frais de déplaceme...

Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Draguignan le 4 février 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 avril 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le 21 mars 2022.

Partiellement aboutie

Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le 30 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation et conformément à la réglementation, met à disposition les do...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le 28 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 5 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre demande de communication du répertoire des information...

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 20 mai 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...