Demandes similaires à 'Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives' (page 7)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, En regardant plus attentivement le lien que vous m'avez transmis je suis surpris de voir qu'il semble provenir de la page d'un autre...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le 20 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)

Demande envoyée à Mairie - Grenoble le 26 février 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Grenoble, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Landes le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 30 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Notre applicatif de transfert de fichiers ne me permet pas de vous transmettre les documents sur une adresse mail comme celle-ci. ...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Bourges Plus le 30 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l’état annuel des indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus...

Echanges avec la société Two-I

Demande envoyée à Mairie - Woippy le 28 mai 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu

Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le 7 juillet 2021.

Très en retard.

L'équipe madada s’interroge sur la validité de cette demande. La liste des personnes vaccinées contient des données médicales qui ne nous semblent pas...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le 30 juillet 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur, Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée. J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 3 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 16 septembre 2021.

Partiellement aboutie