Demandes similaires à 'Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Clarification envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Liste des subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Demande
Demande envoyée à Mairie - Avricourt 60035-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard