Demandes similaires à 'Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France' (page 15)

DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Demande de communication de documents et informations relatifs aux chartes de bon voisinage
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Saisine CADA en cours

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Réunion le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie