Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 6)

Notes de Frais

Réponse de Mairie - Troyes le 31 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Mairie - Moissac le 8 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le 19 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le 2 mars 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande justificatifs note de frais

Réponse de Mairie - Houilles le 10 août 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Pour identifier le service correspondant à votre question, il serait bien de savoir de qu'elle document il s’agit. Veuillez agréer Monsieur,...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Etat des indemnités

Réponse de Clermont Auvergne Métropole le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 28 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes : Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Lô le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Saint-Lô request email] couldn't be delivered. brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr. dada+request-46256-0. . ....

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 22 mars 2023.

Très en retard.