Demandes similaires à 'Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique' (page 19)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Montauban,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impul...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Moissac le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Moissac,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsi...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné.
S'il s'agit d une simple...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .
Très en retard.
Bonjour,
Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Bonjour
Je suis absent, de retour le 15 mai 2023
En cas d'urgence, et pour toute question d'ordre général, merci de
contacter [adresse email] dura...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus valide.
Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Préfecture - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande document
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la
ville de Garges-lès-Gonesse.
Pour toutes vos demandes liées à l’E...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Sur le fondement de la loi n° 78-575 du 11 juillet 1978, vous avez
sollicité le 2 mars 2023 la communication des emplacements...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...