Demandes similaires à 'Factures d’électricité et gaz de la comunne' (page 8)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie