Demandes similaires à 'Forfait communal - Elements pris en compte' (page 6)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement