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Réponse de Mairie - Arles le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Marchés de détagage
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
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Refusé

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions de fonctionnements aux établissements privés
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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