Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024,
adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Madame, Monsieur,
En raison du changement du système informatique il y a lieu de changer l'adresse mail de la mairie, dès à présent. Il faut se servir...
Bonjour,
L’adresse mail de la mairie a changé : [adresse email]
Merci de bien vouloir l’enregistrer et supprimer l’ancien.
Merci,
Cordialement,
Mairie...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Par une délibération du 9 avril 2018 publiée au recueil des actes de la Ville, l'ancien maire de Marseille a fait adopter au conse...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces éléments.
Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, une correspondance du ministère de l’Europe et
des affaires étrangères à votre attention.
Bien cordi...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du
répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...