Demandes similaires à 'Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme' (page 6)
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Aboutie
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant
dans le champ du Code des Relations entre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas-la-Garde le .
En retard (plus de 30 jours)
ATTENTION : CHANGEMENT D'ADRESSE MAIL
Bonjour,
L'adresse mail "wanadoo" n'est plus utilisée.
Merci d'utiliser l'adresse suivante pour contacter la m...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été
transmis et vous les envoyer.
Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Chère Mairie de Talence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Pouvez-vous nous faire savoir dans quel but la formulez-vous ?
Cordialement,
Thomas Véro...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat est fermé jusqu'au 5 mars 2023 inclus.
Cordialement,
La mairie de Saint-Thomas.
Bonjour,
Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin,
vous pouvez joindre :
Pour les affaires juridiques Laurent Gen...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...
Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Bagnolet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Bagnolet,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Note de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Puget-sur-Argens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Puget-sur-Argens,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents au sujet de la plainte n°21006054 concernant "Fnac"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
les états sollicités par vos soins.
Bien sincèrement,...
Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces éléments.
Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé.
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...