Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Ns réf : saisine [1]22010799
Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Bien respectueusement,
Yann LE TIEC
PR...
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Bonjour,
C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.
Bonne journée
Cordialement
[1]Ville de Valence
...
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de
communication de documents administratifs...
Bonjour Monsieur POURE,
Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence
de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Bonjour
Après vérifications, cette entreprise ne fait pas partie de nos fournisseurs.
Cordialement
Magali RASSAT
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERE...
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et a été adressée aux services compétents.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Clément Pouré...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...