Demandes similaires à 'Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier' (page 3)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)