Demandes similaires à 'Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier' (page 14)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Jeanne d'Arc (Franconville) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .

Aboutie

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé