Demandes similaires à 'Liste des dden du departement' (page 9)

documents relatifs à la carte ADA

Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le 22 mars 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75), En application de la loi n° 78-57...

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris

Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le 2 septembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le 15 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le 15 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme

Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le 10 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN), En application de la loi n° 78-...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Nantes le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 15 mars 2021.

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Orne le 20 juillet 2020.

Très en retard.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Métropole - Nantes le 27 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 29 juin 2020.

Très en retard.

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Vosges le 1 avril 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur Pouré, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse apportée par le Préfet des Vosges à votre demande de communication d...

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mai 2021.

Aboutie

Monsieur, Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

Délibérations du Conseil Municipal

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Le Grand Périgueux le 25 novembre 2020.

Refusé.