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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Monsieur de maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Conseil national de l'industrie
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Madame, Monsieur,
...
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Aboutie
Monsieur,
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
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Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Madame, Monsieur,
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Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des
je...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Aboutie
Bonjour,
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Le service des finances, de...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
Chloé Poirot
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Bonjour,
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
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Bonjour Monsieur,
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
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Bonjour,
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Monsieur
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Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
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Je me tiens à votre disposition pour tou...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
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Madame, Monsieur
En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...