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Frais de représentation et autres
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Notes de frais
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Réponse de Mairie - L'Union le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande bulletin de salaire
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Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

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