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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été transmis et vous les envoyer. Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas-la-Garde le .

En retard (plus de 30 jours)

ATTENTION : CHANGEMENT D'ADRESSE MAIL Bonjour, L'adresse mail "wanadoo" n'est plus utilisée. Merci d'utiliser l'adresse suivante pour contacter la m...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Monsieur, Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Gen...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour ces éléments. Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Relevé de vitesse rue Émile Combes
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard.

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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour, je suis en congés jusqu'au 9 juin inclus. Pour toute urgence vous pouvez vous adresser à Victor Drot, directeur de cabinet, à [adresse email]...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe les états sollicités par vos soins.   Bien sincèrement,...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Réponse de Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour Madame, Monsieur, Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Puget-sur-Argens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...