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Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PELE Camille, Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...
Licence IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Agglomération - Muretain par Lucas Longour le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agglomération - Muretain, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Patrimoine immobilier
Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .

Information non détenue

Ns réf : saisine  [1]22010799   Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...
Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux
Demande envoyée à Mairie - Lormont par Frederic Sallet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le N°139 du magazine municipal Lormont Actu, en page 15, il est mentionné : "La ville prend sa part dans cette bataille contre...
Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Delmotte Roman le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe que je transmets ce jour votre demande tendant à la communication...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr. Ce site autorise...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse par Conseil régional d'Ile-de-France à David FLECKINGER le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse par Premier ministre à Pierre Obrecht le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse par Ministère des sports à coste jerome le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .

Aboutie

Bonsoir, vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Landes à Clément Pouré le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles  numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .

Refusé.

Bonjour Monsieur, Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à LUCIEN TANGHE le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Les listes électorales sont détenues par les préfets de département. Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
Liste des effectifs AESH
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...