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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Gernier, Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Monsieur le Président,   Suite à votre sollicitation par mail en date du 28 mars dernier via la plateforme madada.fr, au titre du droit d’accès au...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Bien cordialement   Armelle NIANGA Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
  Bonjour,   Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Aboutie

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Etat des indemnités
Clarification envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Cher/Chère PEINE julien, L'objet de ma demande s'est faite dans le cadre de cet article : https://www.lagazettedescommunes.com/728333/indemnites-des-...
Chère Agence régionale de santé des Hauts-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Madame, merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard.

Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard.

Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Conat le .

Information non détenue

Bonjour, Même si vous n'avez pas de site Internet pour la diffusion du RIP, vous restez libres du support pour son élaboration : traitement de texte...