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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Liste des établissements privés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Compte administratif 2019
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Demande des compte d'immobilisation
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
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Forfait communal-méthode de calcul
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Demande DCE marché public
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
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