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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande d'information notes de frais
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement