Demandes similaires à 'Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022' (page 9)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents et code source: Journal de la recherche d'emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissy-en-Drouais le .

Très en retard

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Liste des effectifs AESH
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie