Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf' (page 3)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .
En retard (plus de 30 jours)
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .
En attente de classement
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie