Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf' (page 7)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Biarritz le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie