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Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

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Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Demande de pièces
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

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