Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf' (page 5)

Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
Réponse de Préfecture - Nord le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des données de verbalisation par rue à Strasbourg (2020 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)