Demandes similaires à 'Nombre d'euthanasie dans les fourrières' (page 7)

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le 10 septembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse par Métropole de Lyon à CARDUCCI le 14 mars 2022.

Aboutie

Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023

Demande envoyée à Mairie - Bagnolet par Thomas Stevelinck le 24 mai 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Maxime Deforet le 15 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Fermeture administratives Covid

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité

Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le 8 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Madame, Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous répondre une adresse autre que celle-ci : Julie Bourdin...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Aude à Alexandre Léchenet le 2 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete

Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le 31 mars 2021.

En attente de clarification

Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le 2 mai 2023.

En attente de classement

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Réponse par Mairie - Paris à Sébastian Castellanos le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le 14 février 2022.

Aboutie

Monsieur, Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...

accès aux statuts de "œil d’Andromède"

Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le 22 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le 16 mars 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

nombre d’étrangers contaminés par le Covid et/décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Hakim MAACHA le 22 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Nombre d’étrangers contaminés par le Covid et ceux qui sont décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Hakim MAACHA le 22 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau le 27 janvier 2022.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Delmotte Roman le 9 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le 27 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...

Demande d'accès données procedure études en france

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par A. ERBAYAV le 14 septembre 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Note de frais mairie

Demande envoyée à Mairie - Pringy 77378-01 par carneiro le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Pringy 77378-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Le Cannet par LeJcleS le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Cannet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...