Demandes similaires à 'Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances' (page 11)
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal
Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .
En retard (plus de 30 jours)
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .
Aboutie