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Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
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Re...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Cher Maire de Cruzy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
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Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Arveyres,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Cher/Chère Mairie - Sarcelles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Mairie - Autun,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Bordeaux, le 31 mars 2021
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- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Cher/Chère Mairie - Cholet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]>
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