Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 11)

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de Consultation du Répertoire d'informations Publiques
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Saisine CADA en cours

Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours