Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 5)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Béziers le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cogolin le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Feux de circulation à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie