Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 20)
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Pris par la période budgétaire, nous n’avons pu la traiter.
Ceci sera fait...
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Bonjour Monsieur,
De la part de Monsieur Laurent CIVEL, Maire de notre commune, je vous prie de trouver en pièces jointes :
- un état récapitulatif...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 22 avril 2024, ci-dessous.
Je vous informe qu'il n'existe pas de note de frais de déplaceme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de
communication des notes de frais du Maire.
Nos servic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention, suite à
votre demande de communication en date du 09 mars 2023....
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de
communication de documents administratifs en date du 28 ma...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dreux request email] couldn't be delivered.
i.jazat wasn't found at ville-dreux.fr.
dada+request-45726-4. . . Office 365 i....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered.
p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Bollène request email] couldn't be delivered.
philippe.mihout wasn't found at ville-bollene.fr.
dada+request-45540-6. . . O...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous
remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Cher/Chère Mairie - Marmande,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Sète le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...