Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 19)
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Romain-en-Viennois le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaison-la-Romaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Droit d’accès aux documents administratifs - Marie de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Détails indemnités de représentation du Maire.
Demande envoyée à Mairie - Livry-Gargan le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Livry-Gargan,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre II...
Communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Cher/Chère Mairie - Pia,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Recours amiable envoyé à Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rémunération et notes de frais de M. le Président
Demande envoyée à Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais - Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Monsieur Emmanuel Meyer,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et reçus de déplacements /restauration/achats d'élus locaux et d'agents publics
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nectaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre...
Madame la Première ministre,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations e...
Notes de frais - CA de Gironde
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Gironde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - CA du Finistère
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Finistère le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du président de la métropole Rouen Normandie
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...