Demandes similaires à 'Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 9)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée