Demandes similaires à 'Patrimoine de la ville de Marseille et cessions' (page 19)

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Bonjour, pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais (déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour la communication des documents précédemment demandés. Au titre du droit d’accès aux documents administrati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

En attente de classement

Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Très en retard.

Cher/Chère Agglomération - Valence Romans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard.

Chère Mairie d'Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Communauté d'agglomération - Amiens Métropole, M. le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Liste des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques - Nombre de PRADA

Information non détenue

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...