Demandes similaires à 'PDIPR des Alpes-Maritimes' (page 10)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Tours le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Statistiques - Saisines de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Dans ses rapports annuels, la CADA détaille le nombre de demandes d'avis et de conseils qu'elle reçoit chaque année. Malheureuseme...
Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Dans ses rapports annuels, la CADA précise le délai moyen de traitement des demandes d'avis qui lui sont adressées chaque année. Ma...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims
([adresse email])
L'adresse de me...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .
Très en retard.
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direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...