Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 7 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le 17 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Landes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy

Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le 28 juillet 2021.

Aboutie

Les données ont été publiées ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/

Historique des volumes collectés en déchetteries

Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le 28 juillet 2021.

Aboutie

Les données ont été publiées ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/synthese-des-tonnages-collectes-par-flux-en-decheterie-du-grand-annecy-de-2017-...

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales

Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le 8 septembre 2021.

Aboutie

Les données demandées ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-deaux-pluviales-collecte/

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy. Commentée le 23 décembre 2021.

Aboutie

Les données ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/cartographie-du-reseau-dassainissement-du-sila/

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde. Commentée le 24 juillet 2023.

Aboutie

Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord. Commentée le 24 juillet 2023.

Aboutie

Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...

Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le 24 juillet 2023.

Aboutie

Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Demande envoyée à Sigerly. Commentée le 18 septembre 2023.

Aboutie

Les données ont été publiées ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-lumineux-eclairage-public/

Données DVF à l'échelle de la Moselle

Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le 28 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 25 janvier 2024.

Aboutie

Bonjour, Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour monsieur Marzolf, Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez demandé la communication dans votre message du 26...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs

Demande envoyée à Ministère de la culture le 17 janvier 2020.

Aboutie

Cher Monsieur le Ministre de la Culture, Au début de cette année, vous avez demandé à Bruno Racine de mener une mission d’analyse et de prospective a...

Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU

Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le 12 octobre 2020.

Aboutie

Monsieur, je vous remercie de votre réponse. Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Eure le 20 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...