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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Mairie - Bonne le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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