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Patrimoine immobilier
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

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Notes de frais du maire de Bron
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Notes de frais - Maire
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Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Nombre de concours de la force publique exécutés par les forces de l'ordre dans le cadre de procédures d'expulsions à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL entre 2017 et 2021
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Demande de recours gracieux effectuée

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
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Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

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