Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Vailhan change et devient : [adresse email]
Aucune réponse ne sera donnée aux messages envoyés sur l'ancienne...
En effet, nous confirmons que nous n'avons pas eu de note de frais de la part des élus sur les exercices 2020 à 2023.
Claudie Trévien
Secrétariat
Comm...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 14 mars 2024. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de répo...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des
documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du
répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
Bonsoir,
Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Bonjour M. Deceuninck,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...
Bonjour Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté...
Monsieur,
Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- Plan de...
Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Madame,
Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la
circulati...
Madame, Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de
documents.
Nous vous informons qu’en vertu des dis...
Madame/Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 février ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'accus...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique.
Je vous informe qu’en vertu des...
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mai 2023 concernant la communication des
documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...