Demandes similaires à 'PV des instances (CA, CSA, FS)' (page 19)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Withdrawn by the requester
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .
Information non détenue
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée