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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Yorre le .

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Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

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Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montmort-Lucy le .

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Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

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Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
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Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

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Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

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Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

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Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
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En attente de classement

Renseignement
Réponse de Mairie - La Réole le .

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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Demande des dossiers de régularisation de coupes d'arbres réalisées sans déclaration préalable
Réponse de Mairie - Vitré le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Facture d'hôtel
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie