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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
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Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

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Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

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Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

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Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

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Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Demande note de frais Gilles Catherin
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Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - Niort le .

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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
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Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des formations avec le nombre d'étudiants boursiers, selon chaque échelon
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
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Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours