Demandes similaires à 'Rapport Racine sur les Artistes Auteurs' (page 15)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauzon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’accueil de la mairie de SAUZON a mis à jour sa nouvelle adresse mail.
Merci d’adresser vos courriels à l’adresse suivante et de mettre à j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Bonjour
Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres.
Premièrement, sur la mission de service public.
La montagne est un en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Vercors le .
Très en retard.
Bonjour,
Ce message est un message automatique.
Pour mieux orienter votre message et répondre à vos attentes, nous vous remercions de noter que si vo...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Aisne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Aboutie
Monsieur,
je vous remercie de votre réponse.
Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher Ministère de l’intérieur,
En application de la loi nº 78-58-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons au titr...
Cher ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Très en retard.
En réalité, pas besoin de revenir vers nous, on peut le faire soi-même: pour reformuler la demande, dans Actions en bas de celle-ci, choisir "Envoyer u...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel le .
En retard (plus de 30 jours)
Mesdames, Messieurs, Nous vous informons que la boîte mail
[Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel request email] est désormais indisponibl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bors-de-Montmoreau le .
Très en retard.
Bonjour,
Ceci est un message automatique pour vous informer que nous avons changé d'adresse mail.
Veuillez noter que celle-ci est désormais :
[adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Béguey le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La mairie de Béguey vous informe qu'elle a changé d'adresse mail.
Pour nous adresser un courriel, vous devez l'envoyer à : [adresse email...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Monsieur le Préfet des Bouches-du-Rhône,
Nous n'avons pas eu de réponse à notre précédente demande et en application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère PRADA INRIA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Dossier d’auto-évaluation INRIA
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA du HCERES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .
Très en retard.
This is the mail system at host mailgw01.creasrv.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...